ARTICLE 1 :
Les personnes désirant participer à un atelier hebdomadaire ou un stage doivent remplir un bulletin d’inscription.
ARTICLE 2 :
La participation financière à un atelier hebdomadaire ou un stage vaut cotisation à l’association. Le participant devient membre de l’association pour toute l’année scolaire.
ARTICLE 3 :
La participation financière à un atelier hebdomadaire vaut pour un engagement d’un trimestre ou d’une année. Elle est due dès le premier jour de l’atelier. Toute période (trimestre ou année) commencée est due en entier. Les ateliers manqués ne sont ni rattrapés, ni remboursés sauf dérogation approuvée par le conseil d’administration.
Un nouveau membre peut venir tester un atelier en participant gratuitement à une séance.
ARTICLE 4 :
La participation financière à un stage vaut pour un engagement sur la durée du stage. Elle est due dès le premier jour du stage. Tout stage commencé est du en entier. Les stages manqués ne sont ni rattrapés, ni remboursés sauf dérogation approuvée par le conseil d’administration.
ARTICLE 5 :
Les modalités et le montant du paiement des participations financières sont définis par le Conseil d’Administration.
ARTICLE 6 :
L’association propose à ses membres à jour de leur participation financière des ateliers hebdomadaires hors vacances scolaires et des stages en rapport avec les activités définies à l’article 2 des statuts.
ARTICLE 7 :
Les ateliers « Modèle vivant » sont réservés aux adultes et aux enfants avec accord écrit d’un parent ou de la personne exerçant l’autorité parentale.
ARTICLE 8 :
Chaque membre doit s’équiper du matériel suivant pour pratiquer les activités de l’association :
• une blouse
• un carton à dessin
Tout le matériel doit être marqué à son nom.
ARTICLE 9 :
Lors de sa pratique le membre :
- participera à la mise en place de l’atelier ou du stage.
- participera au rangement de l’atelier ou du stage,
- au nettoyage des outils utilisés.
ARTICLE 10 :
L’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil d’administration, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
- le non-paiement de sa participation financière ;
- une condamnation pénale pour crime et délit ;
- toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.
En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion.
La décision d’exclusion est adoptée par le conseil d’administration statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.
La participation financière versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de d’exclusion d’un membre en cours d’année.
ARTICLE 11 :
Assemblées générales – Modalités applicables aux votes :
1. Votes des membres présents
Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le conseil d’administration ou 50 % des membres présents.
2. Votes par procuration
Si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire moyennant un pouvoir écrit du dit membre.
ARTICLE 12 :
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil d’administration ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité simple des membres.
20 avril 2026 - version 0.1